Conseil Municipal du 27 juin 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W27 Page 107Séance du 27 juin 1988 - Registre 137W27 Page 107 - Délibération
137W27 Page 109Création d'un parcours de golf à Chelles. Dossier de création de ZAC - Registre 137W27 Page 109 - Délibération
137W27 Page 117Budget supplémentaire - Registre 137W27 Page 117 - Délibération
137W27 Page 118Restauration scolaire. Nouveau mode de fonctionnement - Registre 137W27 Page 118 - Délibération
137W27 Page 123Approbation du plan d'aménagement de zone de la ZAC du Plain Champs et demande d'édiction de l'arrêté déclarant l'utilité publique - Registre 137W27 Page 123 - Délibération
137W27 Page 125Projet de révision du plan d'occupation des sols - Registre 137W27 Page 125 - Délibération
137W27 Page 129Modification du plan d'occupation des sols|-|Contrats de travail - Registre 137W27 Page 129 - Délibération
137W27 Page 133Prime de responsabilité au secrétaire général - Registre 137W27 Page 133 - Délibération
137W27 Page 134transformation de poste|-|Approbation d'un contrat de maintenance avec l'agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération rennaise pour le logiciel ORACLE - Registre 137W27 Page 134 - Délibération
137W27 Page 135Contrat de location d'un photocopieur Canon au service reprographie - Registre 137W27 Page 135 - Délibération
137W27 Page 136Réalisation d'une ligne de trésorerie auprès du Crédit Local de France - Registre 137W27 Page 136 - Délibération
137W27 Page 137Nouvelle convention pour le fonctionnement de la permanence accueil information en 1988 - Registre 137W27 Page 137 - Délibération
137W27 Page 138"Répartition de la subvention ""Opération été 1988 "" - Registre 137W27 Page 138" - Délibération
137W27 Page 139Bibliothèque municipale. Choix du système informatique et demande de subvention. - Registre 137W27 Page 139 - Délibération
137W27 Page 142Agrandissement de l'Hôtel de Ville. Infrastructures V.R.D. ( 2ème phase ). Approbation du D.C.E. - Registre 137W27 Page 142 - Délibération
137W27 Page 143Réfection des cours d'écoles maternelles ( programme 1988 ). Approbation du D.C.E. - Registre 137W27 Page 143 - Délibération
137W27 Page 144Projet de quartier des Coudreaux. Construction d'un mur décoratif à la Cité Chappe - Registre 137W27 Page 144 - Délibération
137W27 Page 145Convention avec bureau de contrôle SOCOTEC pour la construction de la bibliothèque municipale. Rue Louis ETERLET. - Registre 137W27 Page 145 - Délibération
137W27 Page 146Contrats pour fourniture de Butagaz aux colonies de Saint Jean D'AULPS et de BROUT VERNET - Registre 137W27 Page 146 - Délibération
137W27 Page 147Contrat pour l'entretien de la station d'épuration de la colonie Saint Jean D'AULPS - Registre 137W27 Page 147 - Délibération
137W27 Page 148Implantation d'un chantier avenue de la Résistance. Droit de voirie - Registre 137W27 Page 148 - Délibération
137W27 Page 149"Décision de classement définitif des voies du lotissement ""Le Clos ROGER ""|-|Décision de classement définitif des voies de dessertes principales des ilots 2 et 3 de la ZAC du Mont Chalats - Registre 137W27 Page 149" - Délibération
137W27 Page 151Convention avec le département pour mise à disposition d'abris bus - Registre 137W27 Page 151 - Délibération
137W27 Page 152Acquisition amiables de terrains pour la restructuration du quartier des Coudreaux. Demande de subvention de la part de l'agence des espaces verts et du département - Registre 137W27 Page 152 - Délibération
137W27 Page 155Convention avec l'association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence pour travaux de nettoiement - Registre 137W27 Page 155 - Délibération
137W27 Page 156Acquisition de terrain près du Fort de Chelles - Registre 137W27 Page 156 - Délibération
137W27 Page 157Acquisition de terrains Fougerolle en zone industrielle - Registre 137W27 Page 157 - Délibération
137W27 Page 159Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 137W27 Page 159 - Délibération
137W27 Page 160Communications diverses - Registre 137W27 Page 160 - Délibération